Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane Piednoir Mme Mireille Jouve
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Antoine Karam M. Olivier Paccaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Jacques Grosperrin Mme Laure Darcos
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: David Assouline M. Pierre Ouzoulias
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Bruno Studer Mme Sylvie Charrière
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Patrick Hetzel Mme Béatrice Descamps
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Philippe Berta Mme Marie-George Buffet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Gabriel Attal Mme Anne-Christine Lang
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Sylvie Robert M. Laurent Lafon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Catherine Morin-Desailly M. Jean-Claude Carle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Frédérique Gerbaud Mme Nadine Grelet-Certenais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Sénateurs
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Christine Cloarec Mme Cécile Rilhac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Anne Brugnera Mma Fannette Charvier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018
De: Valérie Bazin-Malgras Mme George Pau-Langevin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2018
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Députés
Titulaires suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036590396(source JORF)
composition
10 Février 201810/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.